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Marques déposées par FOREL Jean Claude
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GEOCAPT SYSTEME
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEOCAPT SYSTEME
FOREL Jean Claude

Numéro de dépôt :
96651370
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2016

Présentation de la marque GEOCAPT SYSTEME

Déposée le 14 novembre 1996 par FOREL Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEOCAPT SYSTEME »

Le déposant est FOREL Jean Claude domicilié(e) ILLINS,38200 VILLETTE DE VIENNE (dossier no 2326874) - 38200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOREL Jean Claude domicilié(e) ILLINS,38200 VILLETTE DE VIENNE (dossier no 2326874) - 38200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEOCAPT SYSTEME est expirée depuis le 14 novembre 2016.

FOREL Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : SOLARMUR , FORWATT


FOREL Jean Claude - ILLINS,38200 VILLETTE DE VIENNE (dossier no 2326874) - 38200 - France


FOREL Jean Claude - ILLINS,38200 VILLETTE DE VIENNE (dossier no 2326874) - 38200 - France


Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468347 - Publication au BOPI 2008-02-06

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2006 n°2326874 - Publication au BOPI 2006-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597747 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils de climatisation